À la suite de la conclusion de l’enquête préliminaire interne à la Custodie provinciale de France-Belgique, ouverte en raison de signalements concernant certains frères appartenant à la Custodie de France-Belgique sur des abus spirituels et/ou d’autorité et menée par le dominicain Albert Bazyk sur mandat de l’Ordre des Frères Mineurs Conventuels, en synergie avec la Province italienne de Saint-Antoine de Padoue et la Custodie elle-même

À propos de fr Daniel, après vérification de la vraisemblance et du bien-fondé des accusations (CIC can. 1717), les actes transmis par le Ministre général au Dicastère pour la Doctrine de la Foi, compétent pour décider de la suite à donner (Sacramentorum Sanctitatis Tutelam, art. 10); engage un procès canonique, occasion de vérifier davantage la véracité des faits, l’imputabilité et la responsabilité des individus, et de lui permettre d’exercer son droit à la défense. Dans le temps d’attente de l’ouverture du Procès canonique, il réside en une communauté religieuse ad hoc en Italie avec un accompagnement pluriel et sont confirmées la suspension des activités pastorales et ministérielles.

Pour le confrère non prêtre frère Jack, la procédure disciplinaire appropriée a été engagée par le biais d’une admonestation canonique (cf. CIC can. 1339). Il a reçu l’obligation de séjourner pour un temps d’au moins une année dans une communauté religieuse ad hoc en Italie pour un accompagnement pluriel avec suspension des activités pastorales et charismatiques.

Tout au long de cette procédure et de l’application des mesures imposées, les frères sont sous la juridiction directe du Ministre Général.

Conscients de ce qui aura pu être vécu par des personnes, nous renouvelons notre proximité à chacune et chacun en les assurant de notre écoute et de notre soutien. Nous réaffirmons notre engagement pour une présence et mission des frères respectueuses de chaque personne, à prévenir toute forme de conduite abusive en matière de vie spirituelle et d’autorité tout comme à lutter contre des comportements ou abus sexuels.